general information
PREMIERE PAGE
2 |
Sommaire |
4 |
Remerciements |
5 |
Introduction |
9 |
Définition des infections nosocomiales |
15 |
Vocation de l’entreprise |
17 |
Produits & services |
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Assurance Qualité & Audit |
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Infection Contrôle |
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Santé & sécurité |
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Zone a haut risque |
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Chambre des patients |
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Restauration hospitalière |
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Parties communes |
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Formation |
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Hygiène des mains |
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Environnement |
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Etude du marché |
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Objectif |
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Nature des clients ciblés et leurs besoins |
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Notre positionnement par rapport a la concurrence |
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Qui sont nos concurrents |
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Comment travaillent-ils ? |
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Points forts et points faibles |
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Points forts |
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Points faibles |
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Défis à relever |
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Procès Marketing |
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Procès Technique |
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Observation |
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Discussion entre binômes |
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Prélèvements |
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Laboratoire |
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Hôpital |
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Conseils, proposition de détergents et sensibilisation |
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Perspectives financières |
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Profil de l’équipe managériale |
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Conclusion |
L’hôpital, lieu où le risque d’infection est considérable et où les germes deviennent de plus en plus résistants, met en danger les patients, dont la sécurité constitue actuellement un défis mondiale. Les infections nosocomiales sont reconnues comme un problème de santé publique de part leurs fréquences, leurs coûts, leur gravité.
Généralités:
L’hygiène hospitalière est l’ensemble des mesures systématiques et individualisés, en l’occurrence : la maîtrise de l’environnement du patient, la conception architecturale de l’établissement qui s’apprête à l’application des principes d’hygiène, un choix des équipements techniques et biomédicaux les plus appropriés vis-à-vis de l’hygiène, les comportements individuels et collectifs, l’hygiène des locaux, sans oublier l’hygiène du matériel nécessitant la désinfection et la stérilisation des instruments du travail.
Les mesures individualisés sans à prendre au cas par cas selon le patient concerné, et la situation de l’hôpital (malade contagieux, malade immunodéprimé, épidémie dans un service)
Objectifs de l’hygiène hospitalière :
Les objectifs de l’hygiène hospitalière sont la prévention des infections hospitalières et l’interruption de la chaîne sur le plus grand nombre de maillon.
Afin d’atteindre les objectifs, il faut poser des barrières par l’attaque de l’agent infectieux après l’avoir identifié, et par l’isolement d’un malade ou du personnel infecté.
Le contrôle de la voie de transmission représente également un moyen efficace pour garantir une hygiène irréprochable des personnes, de l’environnement et du matériel hospitalier.
Finalement, la protection de l’hôte réceptif se fait par un isolement protecteur.
L’hygiène hospitalière au Maroc :
Le système de santé au Maroc connaît de grands chantiers de réforme et principalement la réforme hospitalière qui a pour objectif de rendre les hôpitaux plus performants et plus compétitifs.
A cet effet, l’hôpital est confronté à plusieurs défis parmi lesquelles :
- Assurer la qualité et la sécurité des soins.
- protéger l’environnement du risque de contamination par les déchets de soins.
Royaume du Maroc Ministère de la Santé
Les infections nosocomiales se définissent en général, comme des infections contractées dans un établissement de soins, qui n'étaient ni en incubation ni présentes à l'admission du malade.
Ces infections peuvent être contractées à l’occasion d’un acte réalisé pendant l’hospitalisation (intervention chirurgicale, ponction, mise en place d’un cathéter veineux...), d’autres pendant l’hospitalisation de malades dont les défenses immunitaires sont très affaiblies (SIDA, maladies cancéreuses prolongées...). Les secondes sont plus liées à la gravité de la maladie qui amène le malade à l’hôpital qu’à un défaut d’hygiène ou un défaut d’organisation. Elles sont dites « endogènes » car elles découlent de la propre flore bactérienne du patient et les autres « exogènes ».
La circulaire du 13 octobre 1998 "relative à l'organisation de la surveillance et de la prévention des infections nosocomiales" définit l'infection nosocomiale comme :
- une maladie provoquée par des micro-organismes contractée dans un établissement de soins par tout patient après son admission, soit pour une hospitalisation, soit pour y recevoir des soins ambulatoires
- que les symptômes apparaissent lors du séjour à l'hôpital ou après que l'infection soit reconnaissable aux plans clinique et/ou microbiologique
- Il faut que l'infection soit reconnaissable aux plans clinique et/ou microbiologique.
En général, on tient compte d'un délai de 48 à 72 heures entre l'admission et le début de l'infection. Ainsi, si l'infection se révèle moins de 48 heures après l'admission, on en déduit que l'infection était en incubation au moment de l'admission, et qu'elle n'a donc pas été contractée dans l'établissement de soins. Pour que l'infection nosocomiale soit retenue, il faut qu'elle se manifeste au moins 48 heures (parfois jusqu'à 72 heures selon l'infection) après l'admission.
Infections nosocomiales en France
La fréquence des infections nosocomiales est comparable en France à ce qui est observé dans les autres pays développés : on estime en France que 7% des patients hospitalisés présentent une infection nosocomiale. Les statistiques des autres pays font état d'un pourcentage variant de 5 à 12%. La résistance des bactéries aux antibiotiques paraît en revanche plus fréquente en France que dans d'autres pays européens, notamment les pays d'Europe du Nord (Danemark, Pays-Bas, Allemagne).
Fréquence suivant les catégories de patients
Les patients les plus fragiles sont les plus exposés aux infections nosocomiales. A l'inverse, les patients " bien portants " n'ont qu'un risque faible d'acquérir une infection lors de leur séjour (de 1% à 3%).
Méthodes d'enquêtes :
L'interprétation de leurs résultats n'est pas toujours aisée
Les enquêtes de prévalence
Les enquêtes de prévalence permettent d'avoir une description globale des infections nosocomiales. Elles sont relativement faciles à mettre en oeuvre mais les taux d'infections calculés ne sont interprétables que sur des grandes populations (régionales, nationales).
Quatre enquêtes de prévalence interrégionales et trois enquêtes de prévalence nationales ont été réalisées depuis 1990. En 1996, l'enquête nationale de prévalence a été réalisée dans 830 hôpitaux représentant 77% des lits d'hospitalisation publics. Les données complètes de cette enquête sont disponibles sous forme d'un rapport ou d'un BEH (N°36/97).Les enquêtes de prévalence montrent que sur une journée donnée, 6 à 10% des patients présentent une infection nosocomiale. Parmi ces infections, les infections urinaires sont les plus fréquentes, suivies par les infections respiratoires et les infections du site opératoire.
Les enquêtes d'incidence
Les enquêtes d'incidence consistent à étudier de manière prospective tous les nouveaux cas d'infection. Elles autorisent une mesure précise du risque d'acquisition d'infection d'un patient admis à l'hôpital, et permettent de prendre en compte, dans la survenue de l'infection, les facteurs propres au patient ou aux soins qu'il reçoit.
Les enquêtes d'incidence en continu sont organisées par les Centres interrégionaux de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN). En 1997, 230 services de soins et près de 200 laboratoires hospitaliers ont participé à ces enquêtes. Des résultats publiés existent pour les services de réanimation et pour les infections du site opératoire en chirurgie (BEH N° 29/1998, BEH N° 42/1996).
. En réanimation :
22% des patients admis en réanimation développent une infection. Les infections les plus fréquentes sont les infections urinaires et pulmonaires (données CCLIN Sud-Est). Ainsi, les infections pulmonaires concernent 10 % des patients séjournant plus de 48 heures en réanimation, les infections urinaires 11 % de ces mêmes patients. (BEH N° 5/1999).
. En chirurgie (infections du site opératoire)
En chirurgie, environ 3% des interventions se compliquent d'une infection du site opératoire. Ce taux moyen recouvre une très grande hétérogénéité : les taux d'infections du site opératoire varient de 1% pour le groupe d'interventions à faible risque d'infection chez les patients avec peu d'antécédents médicaux, à 20-25% en moyenne pour le groupe d'interventions à risque élevé d'infection, chez les patients les plus fragiles. (BEH N° 29/1998, BEH N° 42/1996).
Source :
DGS/DH
8 avenue de Ségur
75007 Paris
Rédaction : 01.02.1999
« MAROC NOSO SARL » est un cabinet d'étude en microbiologie & virologie d’un capital de 60000 Dhs.
Notre spécialité est le combat contre les infections nosocomiales.
Notre objectif est de se rapprocher le plus près possible du risque zéro.
Les procédures de lutte contre les infections sont de la plus haute importance dans un hôpital.
MAROC NOSO possède une gamme de produits et de systèmes, qui en tant qu'élément d'un programme complet, vise à réduire le risque de contamination croisée et d'infections nosocomiales.
Avantages au-delà de la désinfection:
Elément d'un programme visant à réduire la contamination croisée,
Elément d'un programme visant à réduire le nombre d'infections nosocomiales,
Sécurité et protection du personnel médical et de nettoyage, et du patient.
Notre mission :
Notre vision :
Se positionner comme un leader de référence au Maroc et dans la région sur tous nos marchés en proposant des solutions et des services de qualité et innovants.
Nos engagements :
Notre siège social :
Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Chez MAROC NOSO, la propreté n'est que le commencement.
Au delà de l’hygiène, nous vous apportons une gamme complète de services,
méthodes et de formations ainsi que notre engagement permanent pour la bonne marche de votre établissement. Notre mission est de vous faire bénéficier de solutions complètes qui répondent à vos besoins.
Dès l’instant où ils pénètreront dans vos bâtiments : patients, résidents, visiteurs, personnel soignant et d'entretien seront rassurés par la propreté irréprochable qu’ils constateront dans chaque service : hall d’accueil, chambres, sanitaires, salles de restauration, salles de soins, zones à risques
Ainsi, vous leur offrirez cet environnement propre, microbiologiquement sain et agréable, propice à leur bien-être et leur sécurité.
MAROC NOSO possède les systèmes de nettoyage et d'hygiène dont vous avez besoin pour créer un environnement hygiénique dans votre établissement.
Assurance qualité et audit
Il est important de surveiller régulièrement le niveau d’hygiène et les résultats du nettoyage afin de s'assurer de la conformité aux normes.
MAROC NOSO possède la solution idéale pour la réalisation d'audit qualité.
Cet outil flexible permet de s'adapter aux besoins de chaque hôpital.
Avantages au-delà de la désinfection :
Conformité aux normes,
Flexibilité, facilité d'utilisation du système,
Audits efficaces et rapides,
Résultats comparatifs inter services ou inter hospitaliers.
Infection Control
Les procédures de lutte contre les infections sont de la plus haute importance dans un hôpital. MAROC NOSO possède une gamme de produits et de systèmes, qui en tant qu'élément d'un programme complet, vise à réduire le risque de contamination croisée et d'infections nosocomiales. Nos solutions couvrent des domaines tels que la prospection des chambres de patients, le nettoyage des zones à haut risque, le lavage et la désinfection des mains, l’analyse des repas, la proposition pour la désinfection des instruments médicaux.
Avantages au-delà de la désinfection:
Elément d'un programme visant à réduire la contamination croisée,
Elément d'un programme visant à réduire le nombre d'infections nosocomiales,
Sécurité et protection du personnel médical et de nettoyage, et du patient.
Santé et sécurité
La sécurité et la santé de votre personnel de nettoyage, médical et de vos patients sont une priorité. Les produits et systèmes de MAROC NOSO ont été sans cesse développés afin de réduire les risques pour les utilisateurs.
Avantages au-delà de la désinfection :
Réduction des risques,
Besoin en matériel de protection pour le personnel réduit,
Produits de nettoyage ergonomiques,
Facilité d'utilisation des produits.
Pour les parties à haut risque telles que les blocs opératoires et les salles d'isolement, le nettoyage
et les procédures de désinfection sont essentiels. MAROC NOSO offre une gamme de produits et systèmes visant à assurer un nettoyage et une désinfection des surfaces de contact, des sols
et des mains dans le respect des standards les plus élevés.
Respect des standards les plus élevés,
Elément d'un programme visant à réduire le risque de contamination croisée,
Sécurité et protection du personnel de nettoyage et des patients.
Chambres des patients
Avantages au-delà de la désinfection:
Amélioration du niveau d'hygiène.
Élément d'un programme visant à réduire le risque de contamination croisée.
Une nouvelle frange et de nouvelles lavettes pour chaque chambre,
Un nettoyage plus efficace, plus facile, et plus ergonomique.
Restauration hospitalière
MAROC NOSO offre une gamme complète de produits, d'équipements et de programmes HACCP
pour la restauration hospitalière. Nos solutions offrent des niveaux de propreté, d'hygiène et de
sécurité des plus élevés.
Avantages au-delà de la désinfection:
Réduction du risque lié aux toxi-infections alimentaires,
Amélioration de la productivité,
Meilleurs résultats à un coût minimum,
Gestion totale de l'hygiène de la restauration.
Parties communes
La première impression est très importante pour vos patients et votre personnel. C'est pourquoi il est si important d'observer un niveau élevé de propreté dans vos parties communes, et particulièrement dans votre Hall d'accueil. MAROC NOSO vous propose tous les produits et systèmes pour couvrir tous vos besoins de nettoyage, pour vos grandes surfaces, pour vos petites surfaces et l'entretien de vos moquettes, laissant vos parties
communes dans un état absolument parfait.
Avantages au-delà de la désinfection:
Propre et attrayant,
Des sols résistants et brillants,
Un environnement dépourvu de nuisance olfactive et une sensation de fraîcheur.
Formation
La formation peut de manière significative améliorer la désinfection global. MAROC NOSO offre des formations pour superviseurs et personnel de désinfection afin de s'assurer que les méthodes correctes de désinfection sont suivies, et que les systèmes de nettoyage sont correctement employés.
Avantages au-delà de la désinfection:
Des résultats de nettoyage de haute qualité,
Un nettoyage plus efficace,
Un personnel plus motivé.
Hygiène des mains
Avantage au-delà de la désinfection:
La facilité d'utilisation des gels à base d'alcool disponibles dans différents packaging et avec des supports adaptés pour un usage immédiat,
Large gamme de savons pour les mains pour usage fréquent à normal,
Crèmes dermo-protectrice pour les mains.
Environnement
MAROC NOSO a été un pionnier dans le domaine des produits se révélant saints pour l'environnement. Ceux-ci englobent les produits chimiques, l'empaquetage, le matériel de dosage, les machines et les accessoires.
Avantages au-delà de la désinfection:
Tranquillité d'esprit en utilisant le système de nettoyage le plus saint pour l'environnement
Conformité aux audits environnementaux.
Objectif
- Identifier les besoins de nos clients cibles (hôpitaux et cliniques), en se basant sur la fréquence des infections nosocomiales en fonction des années.
- Déterminer la méthodologie et les actions faites par les centres d’hygiène au sein des hôpitaux ainsi que les cliniques en améliorant pour pouvoir améliorer nos prestations de façon à nous privilégier.
Nature des clients ciblés et leurs besoins
Sachant que les hôpitaux publics disposent d’un laboratoire interne, leur permettant de se passer des prestation de services avec notre cabinet d’étude, et toute fois pour éviter le retard de payement non professionnel des établissements public, nous voulons nous limiter en premier lieu aux cliniques privées puisqu’ils cherchent la bonne réputation, la certification et s’avantager par rapport à leurs concurrents sachant que le taux de maladies nosocomiales est en croissance jour après jour.
Dans les services d’hygiènes au sein des cliniques, les activités effectuées pour minimiser le taux des infections en favorisant aux patients un soin non risqué et efficace étaient très limités, elles se basent surtout sur les femmes de ménages (qui sont non formées en terme d’hygiène et des germes causant les infections nosocomiales) et l’utilisation des détergents classiques de nettoyage sans conscience de leurs effets.
Qui sont nos concurrents ?
Notre principal concurrent est le CLIN (Comité de lutte contre les infections nosocomiales). Il s’agit d’une structure instaurée au sein de certains établissements hospitaliers. Son rôle est de prévenir les infections nosocomiales afin de réduire les taux de mortalités liées à cela.
Pr. Saïd Motaouakkil Président du Clin du CHU Ibn Rochd
«Comme partout ailleurs, les infections hospitalières sont une réalité dans nos hôpitaux.
C’est justement en réaction à cette réalité que le CHU Ibn Rochd
Les laboratoires d’analyses microbiologiques représentent également des concurrents potentiels, dans le cas où nos établissements cibles aillent directement les solliciter.
Comment travaillent-ils ?
Le CLIN de Ibn Rochd remplit plusieurs fonctions allant dans le sens de la prévention des infections nosocomiales.
Pr. Saïd Motaouakkil ajoute dans son récit :
« Une fois la structure mise en place, l’une de nos toutes premières actions au niveau du CHU Ibn Rochd
Nous pouvons rajouter à cela :
Champ d'action : lutte contre les infections nosocomiales et maîtrise de la résistance bactérienne aux antibiotiques.
Définition d'un programme annuel d'action comprenant trois domaines : prévention, information/formation et évaluation ;
Donc, nous voyons bien que les taches essentielles effectuées par ce type de structure n’ont qu’un rôle de prévention et pas celui d’analyses et de traitements appropriés.
Les laboratoires par contre seront amenés à faire le même type d’analyses
que nous proposons.
Cependant, dans l’immédiat, nous n’avons trouvé aucun laboratoire capable de faire des prélèvements sur place. Ceci représente de ce fait notre point fort. Sans parler du suivi que nous assurerons afin de limiter les infections nosocomiales, et que nos confrères n’offrent point à leurs clients potentiels.
Nos points forts
- Une Direction Jeune, dynamique & motivée
- Une équipe technique expérimentée en mesure d'assister notre clientèle
- Le respect des délais de livraison par l'anticipation de vos besoins
- Une gamme de produits répondant aux exigences & spécifications de qualité et de prix
- Une gamme de produits ayant déjà donné satisfaction de par le monde
- Une capacité de pouvoir adapter et/ou personnaliser le produit en fonction de la demande du client
- Un accroissement permanent de la capacité de production
- Un outil informatique performant
Nos points faibles
- Notre cabinet d’étude est une première au niveau du Maroc, et donc il nous faudra beaucoup d’effort et de travail pour faire promouvoir notre vision.
-
- Une Direction jeune, dynamique & motivée mais manquant quelque peu d’expérience.
-
- Notre continuel besoin de laboratoire pour faire certifier nos analyses.
MAROC NOSO est un cabinet d'étude en microbiologie & virologie qui met en place au Maroc, un nouveau concept dans le domaine scientifique et particulièrement dans le domaine de la lutte contre les infections nosocomiales.
Notre objectif est de se rapprocher le plus près possible du risque zéro.
Nous sommes une entreprise jeune, dynamique et prête à faire profiter les établissements de santé de notre nouvelle offre qui leur permettra de se placer sur le diapason et cela grâce a un nouveau concept que leur apporte MAROC NOSO.
Notre entreprise reste une première au Maroc et même en Afrique, et il est très important pour nous dans un premier abord d’établir des liens de confiance basée sur nos compétences avec les établissements de santé locaux voire mêmes étrangers.
Dans ce contexte, le choix de l’ouverture de notre siège social au sein du
Marché casablancais constitue une avancée importante.
Bénéficiant de nombreux partenariats professionnels, MAROC NOSO se fera un devoir de combattre les infections nosocomiales particulièrement dans les établissements et les industries de santé, à partir de trois pôles thématiques :
réduction du risque de contamination croisée et infections nosocomiales.
Préparation a la certification,
offre des formations pour superviseurs et personnel
Etape 1 : Chercher les adresses des clients
Établir un calendrier de visites
Documentation générale sur les clients cibles :
Techniques :
Téléphone
Internet (Kompass)
Délai : Une demi-journée
Charge : 3 heures
Ressources humaines : 2 personnes
Coût : 200 Dhs
Etape 2 : Déplacement vers les clients par rendez-vous :
Techniques :
Téléphone
Visite sur place
Délai : Une journée
Charge : 6 heures
Ressources humaines : Tout le groupe
Chaque personne effectue 2 visites
Coût : 400 Dhs + frais du transport (150dhs)
Etape 3 : Entretien et présentation des prestations:
Techniques :
Dépliant
CD interactifs
Délai : une demi-journée
Charge : 2 heures
Ressources humaines : Une personne par entretien
Cout : 200 Dhs + frais du transport (150dhs
Etape 4 : Période de réflexion:
Délai : une semaine
Coût : 2000Dhs
Etape 5 : Relance du client :
Techniques :
Téléphone
Visite sur place
Délai : une journée
Charge : 6 heures
Ressources humaines : chaque personne relance le client qu’elle a ciblé au départ
Coût : 400 Dhs + frais du transport (100dhs)
Arrivés à cette étape, 2 cas se présentent :
1er cas : acceptation des offres qui aboutira à la signature d’un contrat
2ème cas : incertitude du client par rapport au offres qu’on lui propose à Nous lui proposerons dans ce cas une période d’essai
Délai : 5 jours
Charge : 48 heures
Ressources humaines : 2 personnes
Coût : 800 Dhs + frais du transport (200dhs)
Etape 1 : Observation
Etape 2 : Discussion entre binômes
Etape 3 : Prélèvements
Etape 4 : Laboratoire
Etape 5 : Hôpital
Etape 6 : Conseils, proposition de détergents et sensibilisation
L'équipe :
Nous vous invitons à faire connaissance avec les membres de notre équipe composée d’une direction jeune, dynamique & motivée
Les membres élus sont :
- CHEKLI Zineb, Gérante
- HARAJ Mariem, Directrice administrative
- EL MOUTAOUAKIL Sanaa, Trésorière.
- EL HASSI Othmane, Salarié,
- OUMLIL Farida, salariée
- SOUMARI Aicha, Salariée.
Pour plus de renseignements, n'hésitez pas à nous contacter ou nous envoyer un mail.
Nous avons opté pour l'option "Photo/Nom". Ca va être plus facile de nous reconnaître, sinon vous pourrez aussi visiter le lien "Profil de l’équipe managériale".
CHEKLI Zineb, Gérante. La patience d'un ange ; la précision d'un fleurettiste, la rigueur d'un pasteur suisse allemand, le sourire en plus. Elle en fait plus que tout le monde. Toujours égale à elle-même, sans forcer, en toute décontraction. Zineb c'est la précision faite femme. Il n'y a qu'une Zineb et elle est bien chez nous.
Mais il n'y a aussi qu'un "MAROC NOSO" me direz-vous.
EL HASSI Othmane, Salarié, collègue efficace et on le mérite bien. C'est la discrétion même, Othmane. Un garçon adorable, efficace, ne se plaignant jamais. La première chose chez Othmane, c'est sa bonne humeur. Voici un jeune casablancais sempiternellement gai: sourire éclatant, rire tonitruant et communicatif. Toujours à fond la forme, jamais négative; c'est un bonheur de travailler avec Othmane. C'est lui qui fera d'un de ce mauvais matin de février blafard, une journée lumineuse.
HARAJ Mariem, Directrice administrative. Comment penser qu’elle allait Prendre des responsabilités, elle, libre comme l’air ? Et même devenir souriante aux étrangers, elle qui ronchonnait à tout bout de champ ?
Mystère de l’osmose... Mais Mariem c'est avant tout l'hospitalité orientale. Toujours prête à rendre service, même sous ses écouteurs, parait que ses goûts musicaux sont assez "aigus" ...
OUMLIL Farida, salariée. Pas de bruit, pas de tracas, Farida opère. Tout en douceur : c'est la gentillesse même. Cela n'empêche en rien un caractère bien trempé. Il paraît que ses colères sont impressionnantes. On ne sait pas ; on n'a pas encore vu. En tout cas, on en a de la chance d'avoir une collègue aussi agréable et professionnelle.
SOUMARI Aicha, Salariée. Un joli sourire sous une belle crinière brune ; c'est ainsi que vous la verrez de prime abord. Vous auriez tort de vous arrêter à cela. Aicha est délicieusement aimable, toujours prête à vous renseigner, à vous donner le maximum d'informations souhaitées. Chez elle la disponibilité à valeur de vertu.
EL MOUTAOUAKIL Sanaa, Trésorière. Sanaa c'est l'efficacité avant tout. Claire, précise, rapide, elle vous dit tout en peu de temps.
Sanaa n'a qu'un défaut : elle est pressée de tout connaître, de finir tous les projets, prête à partir au bout du monde pour 72 heures...
C'est une passionnée et ça nous plait bien.
o Les effets et les coûts des réparations des risques sanitaires liées aux infections nosocomiales sont mal connus dans le pays. Ce constat n'est pas spécifique aux infections nosocomiales. Dans l'attente du fonctionnement de la commission mise en place auprès de l'ONIAM, les informations sont éparses sur le coût général des sinistres sanitaires. L'accent doit être mis sur la nécessité de disposer enfin de tous les éléments chiffrés nécessaires.
o o Le régime de réparation des risques liés aux infections nosocomiales est spécifique.
o o Ce régime est complexe.
o o Ce régime est inégal pour les patients et les acteurs de santé, dépendant du mode de soins.
o o Plusieurs voies de réflexion sont possibles : maintenir le régime juridique actuel ; renforcer encore la solidarité nationale dans le domaine des infections nosocomiales ; ou à l'inverse aligner la réparation du risque lié aux infections nosocomiales sur le régime juridique applicable à tous les accidents médicaux.
o o Il est prématuré, peu de temps après la mise en oeuvre des dispositions liées à la loi du 4 mars 2002, de prétendre déjà à une modification de textes.
o o Mais des travaux doivent se poursuivre dans les domaines suivants :
Information des patients et de leurs familles
Approfondissement des connaissances sur les risques nosocomiaux dans l'activité de ville
Clarification de la rétroactivité ou de l'absence de rétroactivité de la loi du 30 décembre 2002
Incitation pour les organismes assurantiels à accentuer et renforcer la liaison primes-politique de prévention des risques d'infections nosocomiales
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